Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site Les Dessins d’Ezio.
Le site propose des cours, tutoriels, formations et conseils relatifs au dessin et aux arts plastiques et visuels. Certains contenus sont payants, d’autres gratuits.
Le site s’adresse au grand public, ainsi qu’aux professionnels, sans restriction d’âge.
En utilisant le site, l’utilisateur accepte expressément les présentes CGU et s’engage à les respecter.
2. Services et contenu proposés
Cours et formations : modules en ligne, vidéos ou documents téléchargeables, payants.
Tutoriels et ressources : certains gratuits, d’autres inclus dans des offres payantes.
Conseils personnalisés : gratuits sauf mention contraire.
Contenu supplémentaire : articles, guides et actualités éducatives.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne garantit pas les résultats obtenus par l’utilisateur.
3. Conditions d’inscription et d’accès
L’accès aux contenus gratuits est libre.
L’accès aux contenus payants nécessite la création d’un compte et/ou paiement préalable.
L’utilisateur doit fournir des informations exactes et sécuriser son mot de passe.
Le partage non autorisé des contenus payants peut entraîner la suspension ou suppression du compte.
4. Obligations et responsabilités de l’utilisateur
Fournir des informations exactes et respecter les lois.
Ne pas publier de contenu illégal, offensant ou portant atteinte aux droits de tiers.
Les contenus sont protégés par le droit d’auteur et destinés à un usage personnel/éducatif.
L’utilisateur est responsable de son compte, de ses informations et de l’usage des contenus.
5. Responsabilité de l’éditeur
L’éditeur ne garantit pas une disponibilité continue du site.
L’éditeur n’est pas responsable du contenu publié par les utilisateurs.
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou pertes résultant de l’utilisation du site.
Les informations ont un caractère éducatif et informatif, et ne remplacent pas l’avis de professionnels qualifiés.
6. Conditions financières et paiements
Les tarifs des contenus payants sont indiqués sur le site et peuvent être modifiés pour les nouvelles commandes.
Paiement sécurisé via les moyens proposés ; accès immédiat après confirmation.
Facturation électronique automatique ; informations exactes requises.
Paiements non remboursables sauf mention contraire ou dysfonctionnement technique.
7. Protection des données personnelles
Collecte : nom, prénom, e-mail, informations de paiement, contenus partagés.
Finalité : gestion des comptes, fourniture des services, communication.
Partage : uniquement avec des prestataires techniques, pas à des fins commerciales.
Droits RGPD : accès, rectification, suppression, limitation ou opposition.
Durée de conservation : limitée à la fourniture des services ou obligations légales.
Contact pour exercer les droits : lesdessinsdezio@gmail.com
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à l’éditeur ou à leurs auteurs respectifs.
Usage autorisé : personnel et éducatif uniquement.
Interdiction : reproduction, diffusion, modification ou usage commercial sans autorisation.
Contenu utilisateur : l’utilisateur garantit ses droits et accorde une licence non exclusive à l’éditeur.
Violation : suppression du compte et poursuites possibles.
9. Modification des CGU
L’éditeur peut modifier les CGU à tout moment.
Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.
L’utilisateur doit consulter régulièrement les CGU pour se tenir informé des changements.
10. Loi applicable et juridiction
Droit applicable : droit français.
En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable.
Tribunaux compétents : ressort du domicile de l’éditeur ou du lieu du litige.
11. Clause finale
Si une disposition est jugée invalide, les autres restent applicables.
L’utilisation du site implique l’acceptation entière et sans réserve des CGU.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site Les Dessins d’Ezio.
Le site propose des cours, tutoriels, formations et conseils relatifs au dessin et aux arts plastiques et visuels. Certains contenus sont payants, d’autres gratuits.
Le site s’adresse au grand public, ainsi qu’aux professionnels, sans restriction d’âge.
En utilisant le site, l’utilisateur accepte expressément les présentes CGU et s’engage à les respecter.
2. Services et contenu proposés
Cours et formations : modules en ligne, vidéos ou documents téléchargeables, payants.
Tutoriels et ressources : certains gratuits, d’autres inclus dans des offres payantes.
Conseils personnalisés : gratuits sauf mention contraire.
Contenu supplémentaire : articles, guides et actualités éducatives.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne garantit pas les résultats obtenus par l’utilisateur.
3. Conditions d’inscription et d’accès
L’accès aux contenus gratuits est libre.
L’accès aux contenus payants nécessite la création d’un compte et/ou paiement préalable.
L’utilisateur doit fournir des informations exactes et sécuriser son mot de passe.
Le partage non autorisé des contenus payants peut entraîner la suspension ou suppression du compte.
4. Obligations et responsabilités de l’utilisateur
Fournir des informations exactes et respecter les lois.
Ne pas publier de contenu illégal, offensant ou portant atteinte aux droits de tiers.
Les contenus sont protégés par le droit d’auteur et destinés à un usage personnel/éducatif.
L’utilisateur est responsable de son compte, de ses informations et de l’usage des contenus.
5. Responsabilité de l’éditeur
L’éditeur ne garantit pas une disponibilité continue du site.
L’éditeur n’est pas responsable du contenu publié par les utilisateurs.
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou pertes résultant de l’utilisation du site.
Les informations ont un caractère éducatif et informatif, et ne remplacent pas l’avis de professionnels qualifiés.
6. Conditions financières et paiements
Les tarifs des contenus payants sont indiqués sur le site et peuvent être modifiés pour les nouvelles commandes.
Paiement sécurisé via les moyens proposés ; accès immédiat après confirmation.
Facturation électronique automatique ; informations exactes requises.
Paiements non remboursables sauf mention contraire ou dysfonctionnement technique.
7. Protection des données personnelles
Collecte : nom, prénom, e-mail, informations de paiement, contenus partagés.
Finalité : gestion des comptes, fourniture des services, communication.
Partage : uniquement avec des prestataires techniques, pas à des fins commerciales.
Droits RGPD : accès, rectification, suppression, limitation ou opposition.
Durée de conservation : limitée à la fourniture des services ou obligations légales.
Contact pour exercer les droits : lesdessinsdezio@gmail.com
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à l’éditeur ou à leurs auteurs respectifs.
Usage autorisé : personnel et éducatif uniquement.
Interdiction : reproduction, diffusion, modification ou usage commercial sans autorisation.
Contenu utilisateur : l’utilisateur garantit ses droits et accorde une licence non exclusive à l’éditeur.
Violation : suppression du compte et poursuites possibles.
9. Modification des CGU
L’éditeur peut modifier les CGU à tout moment.
Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.
L’utilisateur doit consulter régulièrement les CGU pour se tenir informé des changements.
10. Loi applicable et juridiction
Droit applicable : droit français.
En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable.
Tribunaux compétents : ressort du domicile de l’éditeur ou du lieu du litige.
11. Clause finale
Si une disposition est jugée invalide, les autres restent applicables.
L’utilisation du site implique l’acceptation entière et sans réserve des CGU.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les CGV régissent la vente des services payants proposés sur le site Les Dessins d’Ezio.
Services concernés : cours, tutoriels et autres prestations payantes.
En commandant un service, l’utilisateur accepte pleinement ces CGV.
2. Services et contenu payants
Fourni sous forme de modules en ligne, vidéos, ou documents.
Accès accordé après paiement complet.
Descriptions et tarifs précisés sur le site.
3. Tarifs
Prix indiqués en euros TTC.
Modifications possibles pour les nouvelles commandes.
Offres promotionnelles valables uniquement pendant la période indiquée.
4. Commande
Sélectionner le service souhaité et procéder au paiement via les moyens proposés sur le site.
Après confirmation du paiement, l’utilisateur reçoit automatiquement un e-mail contenant un lien pour créer ou modifier son mot de passe et accéder à son espace personnel.
L’accès aux contenus payants est accordé uniquement après cette activation de compte.
5. Paiement
Moyens sécurisés (carte, PayPal, etc.).
Accès immédiat après confirmation du paiement.
L’utilisateur garantit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement.
6. Droit de rétractation et remboursement
Droit de rétractation non applicable aux contenus numériques fournis immédiatement.
Pas de remboursement sauf : dysfonctionnement technique ou mention contraire.
7. Obligations de l’utilisateur
Fournir des informations exactes et à jour.
Ne pas partager son compte ou les contenus payants.
Respecter la propriété intellectuelle.
Violation : suspension ou suppression du compte et poursuites possibles.
8. Propriété intellectuelle
Contenus payants propriété exclusive de l’éditeur ou auteurs respectifs.
Usage limité à un usage personnel et éducatif.
Interdiction de reproduction, diffusion ou exploitation commerciale sans autorisation.
9. Responsabilité
L’éditeur fournit les services de manière professionnelle mais ne garantit pas de résultat spécifique.
Non-responsable des dommages indirects ou résultats obtenus par l’utilisateur.
10. Données personnelles
Traitement conforme aux CGU et RGPD.
Droits d’accès, rectification et suppression des données.
11. Modification des CGV
L’éditeur peut modifier les CGV à tout moment.
Nouvelles CGV applicables aux commandes postérieures à leur publication.
12. Loi applicable et juridiction
Droit applicable : droit français.
Litiges soumis aux tribunaux compétents du ressort de l’éditeur.